RS&DE : 15 questions essentielles pour maximiser vos crédits d'impôt au Canada

15 questions RS&DE les plus fréquentes des dirigeants

La RS&DE (Recherche scientifique et développement expérimental) est l’un des programmes fiscaux les plus puissants au Canada. Mais chaque année, des entreprises passent à côté de centaines de milliers de dollars parce qu’elles ne connaissent pas les règles du jeu.

Voici les 15 questions les plus fréquentes des dirigeants, celles qui reviennent dans chaque vérification et qui font la différence entre une réclamation acceptée… ou rejetée.

Question #1. Qu’est-ce que la RS&DE exactement ?

C’est une recherche systématique, planifiée et documentée visant à résoudre une incertitude scientifique ou technologique.

Question #2. Quels sont les types d’activités admissibles ?

Question #3. Quelles activités sont automatiquement exclues ?

Question #4. Quelles sont les 5 questions clés de l’Agence du revenu du Canada pour décider si c’est de la RS&DE ?

Question #5. Quels sont les 3 critères d’admissibilité obligatoires ?

Question #6. Qu’est-ce qu’une incertitude technologique ?

Question #7. Innovation = admissible ?

Question #8. Est-ce que l’atteinte des objectifs influence l’admissibilité ?

Question #9. Les travaux d’optimisation sont-ils admissibles ?

Question #10. L’approche « essais et erreurs » est-elle admissible ?

Question #11. Quelle documentation faut-il produire ?

Question #12. Quelle est la différence entre un projet d’entreprise et un projet de RS&DE ?

Question #13. Quand un projet RS&DE débute-t-il ?

Question #14. Quand un projet de RS&DE se termine-t-il ?

Question #15. Quels travaux de soutien sont admissibles ?

La règle d’or de l’ARC pour la RS&DE

Pas d’incertitude = pas de RS&DE.

Même si vos projets sont innovants, ils doivent démontrer un véritable avancement technologique et être accompagnés d’une documentation solide.

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Chez Avinova, nous aidons chaque année des entreprises comme la vôtre à transformer leurs projets techniques en réclamations acceptées, sans paperasse inutile.

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Saviez-vous qu’en tant qu’entreprise, vous avez droit à plusieurs subventions et crédits d’impôt ?

Saviez-vous qu’en tant qu’entreprise, vous avez droit à plusieurs subventions et crédits d’impôt pour vous aider dans la réalisation de vos projets ?

Afin d’en profiter, il faut toutefois remplir toutes sortes de formulaires et demandes, ainsi que répondre à plusieurs critères qui peuvent s’avérer très compliqués.

Vous avez votre domaine d’expertise bien précis; nous avons le nôtre.

Laissez-nous vous aider à démystifier les demandes de subventions et crédits d’impôt, et ainsi, vous évitez bien des heures de travail.

Ce qu’il faut savoir à propos de la RS&DE

Chaque année, plus de 20 000 entreprises canadiennes reçoivent des incitatifs financiers provenant du crédit à la RS&DE (Recherche Scientifique et Développement Expérimental). En effet, les entreprises de tous les secteurs d’activité peuvent en bénéficier à condition de remplir certains critères. Et si votre entreprise conduit des projets ayant des activités reliées à la recherche pure, à la recherche appliquée, ou au développement expérimental, vous pourriez y avoir droit.

L’entité décisionnelle, l’Agence de Revenu du Canada (ARC) dans ce cas-ci, s’assure de vérifier les réclamations et requiert une documentation contemporaine des travaux réalisés, c’est-à-dire un registre des hypothèses élaborées et testées, rapports de tests, et feuilles de temps, pour n’en nommer que quelques-uns. Assurez-vous donc d’avoir tout en votre possession et de documenter votre processus au maximum durant les travaux et non à postériori.

Pour en découvrir davantage concernant les spécificités de ce crédit d’impôt, n’hésitez pas à consulter notre page RS&DE dédiée à cet effet.

En savoir plus sur la RS&DE

Maximiser ses retours grâce à des professionnels

Le monde financier est parfois très compliqué, particulièrement si ce n’est pas partie intégrante de votre quotidien. C’est pourquoi faire affaire avec des professionnels pour votre demande au crédit d’impôt à la RS&DE ou toute autre subvention est aussi synonyme de paix d’esprit. En effet, les experts d’Avinova formés d’ingénieurs, de scientifiques et d’analystes financiers vous permettent de ne pas vous casser la tête avec le jargon de l’univers financier. Grâce à leurs expertises, leurs connaissances et leurs expériences, nos experts sont en mesure d’analyser vos besoins d’entreprise et vos projets en cours afin de maximiser vos retours sur les subventions et crédits d’impôt disponibles. Voici donc quelques avantages de collaborer avec des professionnels pour vos demandes de crédits à la RS&DE.

1. Des demandes complètes et sans erreur

Ils sont en mesure de remplir vos demandes pour vous, afin qu’il n’y ait aucune erreur et qu’il ne vous manque aucune documentation à envoyer. Chaque subvention et chaque crédit d’impôt est extrêmement spécifique et requiert une attention très rigoureuse pour éviter les inexactitudes ou les oublis. Si une demande se voit refusée par l’entité décisionnelle, les démarches deviendront encore plus complexes. C’est pourquoi il est très avantageux de mandater cette tâche à des professionnels, qui ont tous les outils nécessaires pour remplir ces demandes en bonne et due forme, et ainsi, vous assurer un retour. Chez Avinova, 99% des demandes remplies par nos experts sont acceptées telles que réclamées.

2. Maximisation des retours

Une fois les demandes remplies selon les critères en vigueur, nos experts poussent la tâche encore plus loin afin de maximiser les retours dont vous pouvez bénéficier. Effectivement, ils sont en position d’analyser vos demandes afin d’en tirer le plus haut profit. Pour ce faire, ils feront une étude exhaustive de vos dépenses, qu’elles soient directes ou en support, et tenteront de maximiser vos retours sur le crédit d’impôt en RS&DE.

3. Jumelage avec d’autres incitatifs

En plus de sécuriser plus de 4M de dollars en crédit RS&DE chaque année, nos experts sont en mesure de jumeler cette demande à plusieurs autres incitatifs. Si le crédit à la RS&DE n’est pas le plus optimal pour vos besoins, ils pourront cibler d’autres incitatifs qui, combinés avec la RS&DE, pourraient s’avérer plus bénéfiques à votre entreprise.

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