RS&DE en fabrication

Découvrir les opportunités RS&DE en fabrication : Comprendre les essentiels

Que signifie RS&DE ?

Avant d’approfondir le programme RS&DE pour l’industrie manufacturière, clarifions ce que signifie RS&DE. RS&DE signifie “Recherche scientifique et développement expérimental” - un programme essentiel au Canada conçu pour promouvoir et soutenir les activités de recherche et développement dans divers secteurs. Pour plus d’informations détaillées, consultez notre article de blog GUIDE RS&DE 101.

Reconnaître les branches admissibles de la fabrication

Dans ce guide complet, nous explorerons le monde de la Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) tel qu’il s’applique à l’industrie manufacturière. L’Agence du revenu du Canada (ARC) catégorise la fabrication dans le domaine du génie mécanique, identifiant trois branches principales :

Génie et fabrication automobile et transport

La première catégorie englobe le génie et la fabrication automobile et transport.

Génie et fabrication d’outillage, de machinerie et d’équipement

La deuxième branche concerne le génie et la fabrication d’outillage, de machinerie et d’équipement.

Génie et fabrication de chauffage, ventilation et climatisation

La troisième catégorie couvre le génie et la fabrication de chauffage, ventilation et climatisation.

Il est crucial de reconnaître que les fabricants dans divers autres domaines peuvent également être admissibles au crédit d’impôt RS&DE.

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Explorer les activités RS&DE

Maintenant, explorons les activités RS&DE que les fabricants peuvent entreprendre pour être admissibles à ce crédit d’impôt. Les activités RS&DE englobent un large éventail d’efforts de recherche et développement, tels que :

• Développer ou améliorer des produits ou processus.
• Effectuer des expériences ou analyses.
• Investiguer des incertitudes technologiques.
• Formuler des hypothèses pour combler les lacunes de connaissances.
• Faire progresser les connaissances scientifiques ou technologiques.

Se qualifier pour la RS&DE en fabrication

Alors, comment les entreprises manufacturières peuvent-elles se qualifier pour les crédits d’impôt RS&DE ? Pour être admissible, vous devez répondre à des critères spécifiques :

Incertitude technologique

Le projet doit faire face à une incertitude technologique ou un “écart de connaissances” qui ne peut pas être résolu en utilisant les connaissances publiquement disponibles ou en embauchant un spécialiste.

Équipe d’employés qualifiés

Vous devez assembler une équipe d’employés qualifiés ayant les compétences pertinentes qui ont mené une investigation ou approche systématique.

Avancement des connaissances

Le travail entrepris doit faire progresser votre base de connaissances grâce à la génération de nouvelles informations ou la découverte de nouvelles connaissances.

Il est essentiel de noter que les activités de fabrication ou d’ingénierie de routine ne sont pas admissibles au crédit RS&DE. Cela signifie que les projets qui ne génèrent pas de nouvelles informations, connaissances ou qui ne répondent pas à une incertitude peuvent ne pas être admissibles. Par exemple, le travail de contrôle qualité et la production commerciale de produits améliorés ne sont généralement pas admissibles, car ils confirment que les produits et processus répondent aux normes connues.

La différence entre R&D et RS&DE

Pour mieux comprendre la RS&DE, il est crucial de la différencier de la Recherche et Développement (R&D). Bien que la R&D soit un terme plus large englobant divers processus créatifs et innovants, la RS&DE se concentre spécifiquement sur les activités de recherche scientifique et de développement expérimental qui mènent à des avancées technologiques. La RS&DE est un sous-ensemble de la R&D, mettant l’accent sur une approche systématique et des résultats tangibles.

L’objectif du programme RS&DE

Maintenant, découvrons l’objectif principal du programme RS&DE. Le programme vise à stimuler l’innovation et la croissance économique au Canada. Il y parvient en fournissant des incitatifs fiscaux aux entreprises engagées dans des activités RS&DE admissibles. Les objectifs généraux du programme incluent :

• Favoriser l’avancement technologique et l’innovation.
• Encourager les entreprises à investir dans la recherche et le développement.
• Améliorer la compétitivité des industries canadiennes.
• Faciliter la création de nouvelles connaissances et technologies.
• Renforcer l’économie canadienne en soutenant les entreprises axées sur la recherche.

En résumé, la RS&DE est un programme précieux qui profite non seulement aux entreprises mais contribue également à l’avancement global de la science et de la technologie au Canada.

Exemples de travaux RS&DE admissibles

Si vous êtes un fabricant vous demandant quels types de travaux sont admissibles aux crédits d’impôt RS&DE, voici une liste d’exemples :

• Améliorer ou modifier un processus ou produit
• Assembler des pièces qui n’étaient pas initialement conçues pour s’emboîter
• Finir des produits manufacturés par des méthodes telles que la teinture, le traitement thermique, le placage et des opérations similaires
• Reformater et ajuster des produits ou changer/mettre à jour l’équipement
• Implémenter de nouveaux gabarits et fixations dans le processus de production
• Changer les techniques de production pour se conformer aux nouvelles réglementations limitant les déchets industriels

Réclamer les coûts pour les projets RS&DE de fabrication

Il est essentiel de noter que vous pouvez également réclamer des coûts spécifiques associés à votre projet RS&DE de fabrication. Ces coûts englobent les salaires, les frais de sous-traitants et les matériaux utilisés ou transformés dans le processus RS&DE. Cela inclut les pièces et matières premières utilisées pendant l’étape de prototypage du processus RS&DE.

L’ARC utilise des définitions précises pour les matériaux “consommés” et “transformés”. Les matériaux “consommés” font référence aux matériaux qui ont été détruits ou rendus pratiquement sans valeur à la suite de la RS&DE. Les “matériaux transformés” désignent les matériaux qui ont été modifiés ou intégrés dans un autre matériau ou produit en raison de la RS&DE et conservent encore de la valeur pour les demandeurs ou une autre partie.

Si vous avez des questions concernant la réclamation des coûts d’expédition associés aux projets RS&DE de fabrication, veuillez nous contacter pour plus d’informations.

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Réclamer les matériaux utilisés pendant les séries de production

En ce qui concerne les séries de production, vous avez l’opportunité de réclamer les matériaux utilisés pendant le processus dans le cadre de vos dépenses RS&DE. Cependant, certaines étapes doivent être suivies pour le faire :

Identifier les séries de production admissibles

D’abord, vous devez déterminer que la série de production est admissible à la RS&DE. Cela implique d’identifier la section spécifique de l’installation commerciale impliquée dans les séries de production et d’établir une justification claire pour la partie de la ligne de production ou du processus liée à la RS&DE.

Documentation et preuves

Ensuite, vous devez identifier la durée de chaque série de production, le personnel impliqué dans la RS&DE et les matériaux utilisés. De plus, vous devriez maintenir des preuves d’un risque technique, tel qu’une incertitude sur le résultat du matériau ou des dommages à l’équipement. Ces preuves peuvent prendre la forme de journaux de bord, de procès-verbaux de réunions ou de rapports quotidiens.

Il est essentiel de noter que la série de production doit être considérée comme un développement expérimental résultant en production expérimentale (DE+PE) ou développement expérimental en conjonction avec la production commerciale (DE+PC). Dans le premier cas, vous pouvez tenter de prouver que vos avancées peuvent être appliquées en production. Dans le second cas, vous pouvez apporter des modifications à vos processus pendant la production commerciale pour atténuer tout effet négatif sur le matériau, tant que cela ne pose pas de risque au processus ou au produit.

Cependant, dans ce scénario, vous ne pouvez réclamer que les dépenses RS&DE non directement liées à la création d’un produit vendable, et vous devrez allouer les coûts entre le travail RS&DE et non-RS&DE.

Contacter les experts d’Avinova pour obtenir des conseils

Naviguer dans les complexités de la RS&DE en fabrication peut être complexe. L’équipe d’experts d’Avinova est là pour vous aider à maximiser vos avantages RS&DE (consultez notre blog sur les avantages RS&DE) et assurer la conformité aux directives de l’ARC. Si vous avez des questions (visitez notre FAQ RS&DE) ou avez besoin d’assistance avec vos efforts RS&DE, n’hésitez pas à nous contacter. Nos experts sont prêts à vous aider à exploiter le plein potentiel du programme RS&DE pour votre entreprise manufacturière.